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Retrouvez ici l'ensemble des formulaires nécessaires à la constitution de vos dossiers de demande de subvention.
Formulaire
Ce formulaire formulaire CERFA 15059*02 décrit les opérations comptables qui attestent de la conformité des dépenses effectuées à l'objet de la subvention. Ce document peut être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.) pour le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre, puis l'imprimer si besoin.
Formulaire
Ce formulaire est à renseigner et à joindre au dossier de subvention destiné à allouer une aide aux associations sportives et aux collèges publics ou privés du Département pour financer leurs déplacements dans le cadre d’une qualification en championnats de France UNSS.
Formulaire
Ce formulaire est à renseigner et à joindre au dossier d'aide à formation d’un diplôme professionnel sportif. Objectif : Accompagner les personnes souhaitant s’engager professionnellement dans l’encadrement des activités sportives, coup de pouce à l’emploi. Encourager le développement de l’emploi dans le domaine sportif en levant le frein financier inhérent à l’engagement dans une formation.
Formulaire
Ce formulaire est à renseigner et à joindre au dossier de demande de subvention dans le cadre de l'organisation de manifestion sportive départementale.
Formulaire
Ce formulaire est à renseigner dans le cadre d'une demande de subvention destinée à soutenir les sportifs de haut niveau inscrits sur les listes ministérielles. Objectif : aider les sportifs de haut niveau dans la réussite de leurs projets, les accompagner dans leur progression et leur participation à des compétitions d’envergure. Soutenir les sportifs participant à des épreuves internationales.
Formulaire
Formulaire de demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour les communes et les groupements de communes de moins de 10 000 habitants.
Formulaire
Vous trouverez dans ce dossier toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention au titre du Fonds départemental d'aide aux communes.
Formulaire
Vous trouverez dans ce dossier toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention au titre du Fonds départemental d'aide aux écoles de musique.
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